Responsabilité au Conducteur
Responsabilité au conducteur est un programme mis sur pied par la FCMNB en tant que Gestionnaire des sentiers de motoneige de la province, de concert avec le Ministère de la Sécurité publique du Nouveau-Brunswick. Le programme correspond à la législation modifiée dans la Loi sur les véhicules hors-route (LVHR). Le programme améliore la sécurité, la viabilité et la durabilité à long terme du tourisme d’hiver du Nouveau-Brunswick – la motoneige.
Responsabilité au conducteur est tout simplement la reconnaissance que les motoneigistes ont la meilleure possibilité (et responsabilité) de contrôler le résultat de leurs activités grâce à des pratiques de conduite responsable.
La législation de la LVHR reconnait maintenant que les motoneigistes, les passagers et les conducteurs ont la plus grande responsabilité pour leur sécurité personnelle. La nouvelle législation reconnait les aspects clés suivants :
– Conduire une motoneige comprend des risques inhérents qui peuvent seulement être contrôlés par les conducteurs ou les opérateurs de la motoneige.
– Les conducteurs qui choisissent de prendre de mauvaises décisions dans leurs habitudes de conduites ont et vont inévitablement causer des blessures, des pertes et/ou des décès à eux-mêmes ou à d’autres conducteurs ou passagers.
– Les préoccupations continuelles à propos de qui est responsable pour les blessures aux conducteurs et les décès ont mené à des inquiétudes continuelles d’exposition à la responsabilité civile.
– Les implications financières pour les bénévoles du Gestionnaire des sentiers de motoneige de la province et les clubs de motoneige bénévoles menaçaient la viabilité continue des sentiers d’hiver et la quatrième saison touristique de la province.
FAITS SUR LA RESPONSABILITÉ DU CONDUCTEUR :
– La Loi sur les véhicules hors-route (LVHR) du Nouveau-Brunswick fut amendée en 2010 et elle est appuyée par de nouveaux règlements déposés le 12 février 2010 sous l’égide de la sous-section 7.5(2) de la LVHR (Loi).
– Soutirer la Fédération bénévole, les clubs de motoneige et les bénévoles de la responsabilité civile sous l’égide de la LVHR ne les dégage pas de la responsabilité pour négligence grave, là où la négligence peut être prouvée.
– La FCMNB, les clubs membres et les bénévoles font tout ce qu’ils peuvent pour améliorer les sentiers de motoneige en faisant un entretien régulier des sentiers avec la signalisation des sentiers et le surfaçage des sentiers.
– Le nouvel amendement à la législation ne va pas retirer la protection pour les milliers de propriétaires de terrains privés qui donnent permission aux bénévoles de la FCMNB pour les sentiers d’hiver seulement.
PRATIQUES DE CONDUITE RESPONSABLE :
Tous les conducteurs, opérateurs et passagers devraient se familiariser, reconnaître et mettre en pratique le programme international de sécurité en motoneige adopté par la FCMNB, « Motoneigistes prudents, Vous rendez la motoneige sécuritaire », visitez www.FCMNB.com ou www.snowmobile.org
Tous les conducteurs, opérateurs et passagers devraient se familiariser, reconnaître et mettre en pratique le programme international sur l’alcool et la motoneige adopté par la FCMNB, « Alcool zéro, Le choix intelligent », visitezwww.FCMNB.com ou www.snowiasa.org
Tous les conducteurs, opérateurs et passagers devraient se familiariser, reconnaître et mettre en pratique le programme environnementeal canadien adopté par la FCMNB, « Les motoneigistes ont à coeur l’environnement, Préservez la nature », visitezwww.FCMNB.com ou www.ccso-ccmo.ca
Tous les conducteurs, opérateurs et passagers devraient se familiariser, reconnaître et mettre en pratique le programme international de conduite en motoneige, « La motoneige, Embarquons un ami ! » adopté par la FCMNB, visitezwww.FCMNB.com ou www.GoSnowmobiling.org
